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Marques déposées par DAT-Schaub France
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DAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DAT
DAT-Schaub France

Numéro de dépôt :
4549805
Date de dépôt :
09/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2029
DAT de DAT-Schaub France

Présentation de la marque DAT

Déposée par voie électronique le 9 mai 2019 par DAT-Schaub France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-22 du 31 mai 2019.

Le déposant est DAT-Schaub France domicilié(e) 13 rue des Alouettes - 94320 - THIAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAT-Schaub France, Monsieur Patrick VIDAL domicilié(e) 13 rue des Alouettes - 94527 - THIAIS - France.

La marque DAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4549805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAT arrivera à expiration en date du 9 mai 2029.

DAT-Schaub France a également déposé les autres marques suivantes : GLACEVIT , FUSEX , BLOUDIN , ENROBEX , SOJALIA , OPTIM , S SUPERSEC , SURVID VAC , ALPHA , MEGASEPT


DAT-Schaub France - 13 rue des Alouettes - 94320 - THIAIS - France


DAT-Schaub France, Monsieur Patrick VIDAL - 13 rue des Alouettes - 94527 - THIAIS - France


Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ;

Boyaux à saucisses, naturels ou artificiels.